Conseil communal 3/2012 (1er novembre) – Compte rendu

Compte-rendu de la séance du Conseil communal du jeudi 1er novembre 2012, 20h15, troisième séance de l’année.

Le président du conseil, M. Daniel Nikles (Forum), ouvre la séance à 20h15.

Fait rare, le président du conseil assermente son épouse !

L’appel fait constater la présence de 38 conseillères et conseillers sur 45. M. Belkacem remplace Mme Cart comme huissier. Le procès-verbal de la dernière séance du conseil est accepté à l’unanimité (avec modification proposée par M. Vincent Mottier (Entente) qui souhaite faire corriger son intervention, non dirigée sur M. Sauser mais sur le principe), de même que l’ordre du jour de la présente séance, modifié en raison de modifications dans les commissions. Suite à la démission de Mme Diana Melly (Forum), le président procède à l’assermentation de Mme Annelise Nikles (Forum). Bienvenue à elle !

  • Communications du bureau

M. Daniel Nikles fait part à l’assemblée des cinq décès survenus dans notre Commune depuis le dernier conseil, honorés par le conseil par une minute de silence. Il fait également état des huit naissances. Il détaille ensuite les résultats leysenouds lors des votations du 23 septembre (retrouvez les résultats ici).

Le président propose un retour sur les deux interpellations dont il a été l’objet lors du dernier conseil : A l’adresse de M. Mottier (Entente), il rappelle que le document interne cité par ce dernier en matière de délais pour les rapports de la commission des finances n’est qu’une base de travail interne n’ayant pas de valeur juridique. A l’adresse de M. Brugger (Leysin pour tous), il informe que le délai de 30 jours pour la communication des préavis aux conseillers est un usage et qu’une juriste du SCRIS confirme qu’il n’y a pas de délai dans la loi sur les communes.

Le président informe le conseil que, sans réponses de la part de l’un ou l’autre conseiller, les jetons de présence de la dernière séance du conseil avant l’été seront attribués au club de Yoseikan Budo de Leysin. Il fait également état des représentations auxquelles il a représenté la commune : réception de Nicola Spirig, championne olympique de Triathlon (16 août), assemblée général de Télé Leysin-Col des Mosses-La Lécherette (8 sept.), réception des nouveaux bourgeois (13 sept.), réception des jeunes citoyens (22 sept.), Leysathlon et remise de la Légion d’Honneur à Gilbert Felli (6 oct.). Le 28 octobre, c’est le vice-président Vincent Mottier (Entente) qui l’a remplacé pour la commémoration du 11 novembre aux Larrets en présence des consuls de France et de Pologne.

  • Préavis 8/2012 : Crédit d’étude pour l’organisation d’un appel d’offres en procédure sélective à deux tours (architectes et ingénieurs civils) pour le développement des infrastructures scolaires de Leysin y compris validation du site d’implantation

Cliquez ici pour accéder à tous les préavis sur le site communal : préavis

Rapporteur de la commission ad hoc : Bernard Grandjean (Forum) ; Rapporteur de la commission des finances : Martin Grandjean (Forum).

Le préavis fait l’objet de nombreuses prises de paroles de Messieurs Bonelli (LPT), De Sepibus (LPT), Brugger (LPT), Vaudroz (Entente) et Grandjean (Forum) ainsi que du syndic M. Udriot (Entente). Le groupe Leysin pour tous met au vote un amendement  proposant de différer le choix de l’emplacement. Celui-ci est rejeté par le conseil à la majorité. Le préavis est ensuite adopté par le conseil à l’unanimité.

  • Préavis 9/2012 : Adhésion de la Commune de Leysin à l’entente intercommunale des Services de Défense Incendie et Secours (SDIS) de Leysin, Ormont-Dessous et Ormont-Dessus

Cliquez ici pour accéder à tous les préavis sur le site communal : préavis

Rapporteur de la commission ad hoc : Bernard Grandjean (Forum)

Sans discussion ni prise de parole de la Municipalité, le préavis est accepté à l’unanimité.

  • Préavis 10/2012 : Arrêté d’imposition pour l’année 2013

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Rapporteur de la commission des finances : Martin Grandjean (Forum)

Sans discussion ni prise de parole de la Municipalité, le préavis est accepté à l’unanimité.

  • Préavis 11/2012 : Achat de la parcelle RF no 389 au lieu-dit « La Place Large » 1841 m2

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Rapporteur de la commission ad hoc : Jacques Manigley (Forum)

Rapporteur de la commission des finances : Martin Grandjean (Forum)

Intervention de M. Clapasson (UDC) qui exprime son désaccord.

Le préavis est accepté à la majorité, cinq avis contraires.

  • Préavis 12/2012 : Nouveau règlement communal et son annexe sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune de Leysin

Cliquez ici pour accéder à tous les préavis sur le site communal : préavis

Rapporteur de la commission ad hoc : Blaise Hefti (Entente)

Le préavis est accepté à la majorité, un avis contraire et deux abstentions.

  • Commissions

M. Dejan Dolenac (Entente) démissionne de la commission de gestion, il est remplacé par Mme Mary-Line Fasoletti (Entente), présentée par Mme Eliane Hubert (Entente), élue à l’unanimité.

Mme Diana Melly (Forum) ayant démissionné du conseil, c’est Mme Annelise Nikles (Forum) qui la remplace à la commission AISOL, présentée par M. Bernard Grandjean (Forum), élue à l’unanimité.

  • Communications de la Municipalité

Mme Julmy (Entente) informe le conseil que l’étude sur le collège intercommunal est en bonne voie.

Mme Ruchet (Forum) informe le conseil qu’elle a convoqué les jeunes leysenouds à une soirée de discussion sur leurs attentes et besoins. Cette soirée a été un succès (87 jeunes présents).

Mme Ruchet (Forum) informe le conseil que le Dr Bourquin n’assure désormais plus de service de garde les nuits et les week-end dès le 1er novembre en raison de son âge. Un nouveau Dr monte pour compléter.

M. Rime (LPT) informe le conseil que le plan modifié des noms de rues a été renvoyé au service du territoire. Les nouvelles adresses seront communiquées aux citoyens.

M. Rime (LPT) répond à M. Barroud (Entente) au sujet de sa questions sur les modifications du règlement de police. Ce dernier ne peut être modifié que jusqu’à fin 2012, ce qui laisse peu de temps.

M. Udriot (Entente) remercie les commissions qui se sont penchées sur le préavis scolaire. La Municipalité est consciente de la complexité des enjeux. Relève que les discussions sont saines et évoque la possibilité de mettre sur place des séances de discussions stratégiques moins formelles.

M. Udriot (Entente) invite le conseil à venir prendre connaissance, le 14 novembre, des résultats du concours du Chalet de l’Entraide.

M. Udriot (Entente) informe le conseil qu’en raison de la démission de Mme Chrystelle Bösch fin octobre, celle-ci est remplacée. Le poste du contrôle des habitants est mis en soumission. Le chef des travaux a donné son congé pour décembre 2012, c’est M. Pierre-Henri Cheseaux, qui a remis son entreprise à son beau-fils et à sa femme, qui reprendra cette tâche. La commune a trop changé de responsable ces derniers temps.

Il n’y a pas d’interpellations, de postulats, ni de motions

  • Propositions individuelles

Annelise Nikles (Forum) : constate que les moloks ont déjà été posés devant la Coop, c’est une bonne chose. Il y a toutefois de nombreuses bouteilles qui jonchent le sol autour, relève trop peu fréquente ?

M. Calderini (Entente) : oui, des corrections seront apportées, il s’agit d’un problème de mise en place.

Eliane Hubert (Entente) : signale que le passage aux nouveaux noms de rues devait être fait au mois de mai. Où en est l’étude du nouveau règlement de taxe de séjour ?

M. Rime (LPT) : Il n’est pas facile de faire le tour de tous les bâtiments de Leysin. Pour la taxe, il s’agit d’un long processus collaboratif.

Eric Barroud (Entente) : demande où en est le projet de discothèque.

M. Udriot (Entente) : Au début, ne voyait pas l’intérêt pour la commune de provoquer la création d’un discothèque. Mais l’idée a fait son chemin. Cet hiver, la commune voulait une solution encore provisoire, mais c’est beaucoup de dépenses pour quelque chose de trop peu durable. La solution : une mise à l’enquête publique pour une discothèque à la Place des Feuilles. On verra ainsi mieux si des gens soutiennent ou s’opposent. Le syndic est conscient qu’il faudra mettre « la main au gousset » pour que les choses se fassent.

Marc-Henri Fermont (Entente) : Le marquage routier sur la route d’accès à Leysin est insuffisant.

Jan Sanden (Entente) : A propos de la discothèque, cet hiver, à quel point n’est-il pas possible de donner le droit à des établissements d’ouvrir plus tard ?

M. Rime (LPT) : depuis qu’il n’y a plus de discothèque, la Municipalité autorise des prolongations d’ouverture (jusqu’à 3h) les week-ends. Problème : les nuisances sonores.

  • Après un contre-appel, la séance est levée à 22h03.

Vous avez une question, souhaiteriez des informations à propos d’un préavis ou d’un rapport, etc… ? Laissez-nous un commentaire ci-dessous, nous nous ferons un plaisir de vous répondre !

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